Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL BREIZH
BISCOVAL

Numéro de dépôt :
1665124
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
16/02/1999

Présentation de la marque VAL BREIZH

Déposée le 16 février 1989 par BISCOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « VAL BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BISCOVAL, domicilié(e) BP 39, 85601 MONTAIGU CEDEX - France.

La marque VAL BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL BREIZH est expirée depuis le 16 février 1999.

BISCOVAL a également déposé les autres marques suivantes : ANGELE MORGAT , VALENCAY , LA CONFITURIERE , FRUIDELICES , SOURCEDOR , MAXIME BELLER , P'TITS DEMONS , DONATIEN MILLS , PAUS'GOURMANDE , SUCCULENCES


BISCOVAL - BP 39, 85601 MONTAIGU CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pain, patisserie et confiserie, glaces et comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir